프랑스 민법상의 착오(erreur)에 관한 연구

• 영문명: L Étude sur l erreur dans le code civil français
• 발행기관: 한국민사법학회
• 저자명: 여하윤(Hayoon Yeo)
• 간행물 정보: 『민사법학』제50호, 309~341쪽, 전체 33쪽
• 주제분류: 사회과학 > 사회과학일반
• 파일형태: PDF
• 발행일자: 2010.09.30

영문 초록

Dans ma thèse, j ai étudié comment le code civil français traite de l erreur vice du consentement et l ai comparée avec celle dans le code civil de Corée du Sud. J ai obtenu les résultats suivants. D abord, si l une des parties a une erreur dans son consentement et qu elle souhaite annuler la convention, deux conditions doivent être réunies ; l erreur doit porter sur des qualités substantielles, et l erreur doit être excusable. Ce sont les conditions qui sont requises dans les deux pays. Mais quelle qualité a déterminé le contractant qui a commis l erreur? En Corée du Sud, la jurisprudence décide tenant compte des deux conception (la conception objective et la conception subjective ; l opinion commune et les donnés psychologique des parties), au contraire, la jurisprudence française choisi seulement la seconde conception. Mais en France, à l opposé de la Corée du Sud, l erreur doit avoir été commune. C est pourquoi je pense que la protection de l une des parties est maintenue aussi bien en France qu en Corée du Sud. Deuxièmement, selon l art. 1110 du code civil français, lorsque l une des parties a commis une erreur vice du consentement, la nullité du contrat est relative. Pratiquement, c est le même sens que l art. 109 du code civil du Corée du Sud. Troisièmement, certains problèmes se posent concernant l erreur vice du consentement dans les deux pays. Par exemples ; l errans qui s est trompé par sa faute et a néanmoins obtenu la nullité du contrat car son erreur n était pas grossière, pourra-t-elle être condamnée à des dommages-intérêts pour réparer le préjudice que l autre partie a subit du fait de la nullité ? Si la chose comporte un défaut congénital, rendant la chose impropre à son usage normal, et que l acheteur ignorait parce que ce vice était caché, l acheteur a commis une erreur sur la substance. En l occurrence, est-ce qu une nullité relative peut être demandée pendant cinq ans à partir de la découverte de l’erreur (l art. 1304 ; en Corée du Sud, trois ou dix ans selon l art. 146) en dépit du bref délai de l art. 1648 C. civil (en Corée du Sud, l art. 582)? Quatrièmement, l erreur sur les mobiles, en principe, n est pas prise en considération. À cet égard, la position de la jurisprudence française est plus sévère que celle de la jurisprudence de Corée du sud. Cinquièmement, l erreur sur la valeur est, en principe, indifférente dans les deux pays.

목차

Ⅰ. 서설

Ⅱ. 착오가 고려되기 위한 요건

Ⅲ. 구체적인 유형의 착오의 취급

Ⅳ. 고려되는 착오의 효과

Ⅴ. 결어

참고문헌

키워드

목적물의 본질에 관한 착오 중대한 과책이 없는 착오 착오에 의한 의사표시의 상대방의 인식가능성 동기의 착오 목적물의 경제적 가치에 관한 착오 상대적 무효 매도인의 하자담보책임과 착오의 관계 erreur sur la substance erreur excusable erreur commune erreur sur les motifs erreur sur la valeur nullité relative